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Page daccueil Les Chroniques de Cybérie
Le mardi 17 juillet 2001

Salutations à tous les Cybériens et Cybériennes!

Cette Chronique n'est optimisée ni pour Netscape, ni pour Internet Explorer, elle l'est pour ses lecteurs et lectrices.

Cette semaine...

  Le temps d'utilisation d'Internet en légère hausse
Le Pew Internet & American Life Project, un des organismes les plus respectés en matière de recherche sur les effets d'Internet et les comportements de ses utilisateurs, constate une légère hausse statistique de l'utilisation.  Dans un rapport d'enquête dévoilé hier (16 juillet), le Pew établit que s'il y a certains changements dans l'utilisation, la majorité des utilisateurs aux États-Unis (54 %) ont consacré autant de temps à Internet au cours des derniers six mois qu'il y consacraient auparavant, alors que pour 29 % l'utilisation avait augmenté, et que pour 17 % elle avait diminué. 

Ceux et celles pour qui le temps d'utilisation est en hausse citent une utilisation accrue pour le travail ou les études (29 %), la découverte de nouvelles utilisations d'Internet (21 %), un accès plus facile à un ordinateur (14 %), une plus grande maîtrise des outils qui facilite l'utilisation (13 %), une connexion à plus haut débit (5 %).  On cite également la correspondance soutenue avec une personne en particulier, la découverte de jeux en ligne et les transactions financières et bancaires.

Pour l'autre groupe, celui qui utilise moins Internet, les raisons varient entre un recentrage des intérêts (19 %), le manque de temps (16 %), un changement des besoins professionnels ou scolaires (11 %).  Aussi, 11 % des répondants de ce groupe ne trouvent rien d'utile ou de valable en ligne.

La ventilation démographique des résultats nous apporte un éclairage intéressant sur certaines tendances.  Par exemple, les utilisateurs de longue date (3 ans ou plus) rapportent dans une proportion de 62 % que le temps consacré à Internet n'a ni augmenté ni diminué, alors que 50 % des personnes branchées depuis six mois à un an font un constat semblable.  Par contre, les femmes (33 %) sont plus susceptibles d'avoir consacré plus de temps à l'utilisation du réseau que les hommes (25 %), ainsi que les personnes financièrement à l'aise (35 % dans la fourchette de 75K $ et plus, 24 % pour les 30K $ et moins).

Le Pew constate également que ceux et celles qui rapportent une utilisation moindre du réseau se situent dans le créneau des 18/29 ans, et sont des utilisateurs néophytes (moins de six mois d'utilisation).

Autre élément qui fait osciller la balance en faveur de l'utilisation accrue : le milieu professionnel.  En mars 2000, le Pew rapportait que 40 % des personnes ayant accès à Internet au travail allaient en ligne plusieurs fois par jour.  En février 2001, cette proportion a grimpé à 51 %.

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  Un livre est un livre...
Et un contrat d'édition de livre n'inclut pas l'édition électronique. C'est ce qui ressort d'un jugement rendu mercredi dernier par le juge Sidney H. Stein de la Cour fédérale américaine du district de New York. 

La maison d'édition Random House (unité commerciale de Bertelsmann) s'était adressée au tribunal pour interdire à la maison d'édition de livres électroniques (e-books) RosettaBooks de publier huit ouvrages sur lesquels elle détenait les droits d'édition traditionnelle.  Avant que la cause ne soit entendue sur le fond, Random House cherchait à obtenir un injonction préliminaire pour que RosettaBooks cesse la diffusion électronique de ces ouvrages. 

Au cours de l'année 2000 et au début de 2001, RosettaBooks signait des ententes d'édition électronique avec certains auteurs, dont Kurt Vonnegut pour son livre «Abattoir cinq» et William Styron pour «Le choix de Sophie».  Le 26 février 2001, RosettaBooks commençait à vendre des versions électroniques de huit livres précédemment publiés par Random House.  Le lendemain, les procureurs de Random House déposaient une plainte pour viol de droits d'auteurs et atteinte aux ententes signées par Random House avec les auteurs des ouvrages.

En se basant sur la formulation des contrats, le juge a statué que le droit «d'imprimer, de publier et de vendre les ouvrages sous forme de livres» n'incluait pas le droit de les publier sous le format désigné «e-book», tout simplement parce que la définition de ce qu'est un livre (le juge a cité le dictionnaire Random House) ne correspond pas à ce qu'il est convenu d'appeler un «livre électronique». 

Le juge a noté que les contrats signés par les auteurs avec Random House l'avaient été à une époque où le potentiel de l'édition électronique était insoupçonné.  Dans le cas de William Styron, son premier contrat remonte à 1961 pour «Les confessions de Nat Turner», et celui portant sur «Le choix de Sophie», signé en 1977, était presque identique.  Même situation pour Vonnegut qui signait son premier contrat en 1967, et pour un autre auteur, Robert Parker, dont le premier contrat remonte à 1982.

C'est donc sur la formulation des contrats, et sur la définition du terme «livre», que le juge Stein a débouté la demande d'injonction de RandomHouse.  Il conclut : «Ce n'est pas une victoire pour les technophiles, pas plus qu'une défaite pour les Luddites.  Nous ne faisons qu'établir qu'en fonction d'une interprétation neutre des principes contractuels, Random House n'est pas susceptible d'avoir gain de cause en prétendant un viol de ses droits d'auteurs, ne peut faire la preuve de dommages irréparables, et que sa demande d'injonction est rejetée.»

La cause sera maintenant entendue sur le fond par le même juge.  Random House entend reprendre son argument selon lequel un livre électronique est un livre; RosettaBooks est déjà forte d'avoir remporté sa contestation de l'injonction préliminaire.

Cette cause rappelle celle de Tasini c.  New York Times en ce qu'elle établit une distinction entre une première utilisation d'un contenu dans un médium traditionnel, et une reprise du contenu sous forme numérique.  Mais comme dans la cause Tasini, si les contrats des éditeurs ne contenaient, avant 1985, aucune clause prévoyant de «nouvelles utilisations» du contenu, il est à prévoir que les prochains textes contiendront des dispositions très précises à cet égard.

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  Microsoft : faits nouveaux
Le 28 juin dernier, la Cour d'appel du District de Columbia rendait jugement dans la poursuite anti-trust contre Microsoft et renvoyait la cause devant la Cour de district pour qu'elle revoie l'ordonnance de fractionnement.

Mercredi dernier, 11 juillet, Microsoft annonce son intention d'accorder plus de latitude aux fabricants d'ordinateurs dans l'installation de la prochaine version XP de Windows qui sera lancée le 25 octobre prochain.  Certains y ont vu un prélude à un règlement négocié entre Microsoft, le DoJ et les 19 États co-plaignants.  Le jugement de la Cour d'appel confirmait certains éléments constatés par le tribunal de première instance, dont certaines dispositions des licences accordées par Microsoft qui imposaient le fureteur Internet Explorer et rendaient difficile la distribution d'autres fureteurs Web.  Désormais, les fabricants pourront supprimer du menu de départ les entrées et icones d'Internet Explorer, et pourront modifier à leur gré ce menu.  En outre, les utilisateurs pourront personnaliser plus facilement leurs options de lancement de Windows XP sans se voir imposer l'utilisation de logiciels Microsoft.

Pour Steve Ballmer, premier dirigeant de Microsoft, le degré accru de souplesse offert aux fabricants ne vise pas à remplacer des négociations de règlement ou toute auttre étape du processus juridique : «Nous tenions à agir avec célérité en fonction de la décision du tribunal.  Nous espérons pouvoir travailler avec les administrations publiques pour régler les autres questions soulevées par la décision du tribunal.»

Jeudi, 12 juillet, Patricia Madrid, Attorney General du Nouveau Mexique (un des États co-plaignants), étonne observateurs et parties en cause en annonçant qu'elle avait convenu un règlement autonome avec Microsoft.  En vertu de ce règlement, le Nouveau Mexique retire sa poursuite contre Microsoft, mais bénéficiera de tout dédommagement qui pourrait éventuellement être accordé aux autres plaignants par les tribunaux ou découlant d'un règlement hors cour.  En outre, Microsoft accepte de rembourser à l'État les frais juridiques encourus jusqu'à présent.  Madame Madrid se dit heureuse que l'expérience n'ait rien coûté aux contribuables, et déclare ne voir aucun intérêt, en fonction des clauses du règlement, à maintenir la poursuite.

Vendredi, 13 juillet, le DoJ et les dix-huit États co-plaignants annoncent (format PDF) qu'ils ne porteront pas la décision de la Cour d'appel devant la Cour suprême, et demandent aux autorités d'accélérer la procédure de renvoi devant la Cour de district.  Dans les documents présentés, les co-plaignants soutiennent que tout délai portera atteinte aux intérêts des consommateurs et du marché.  Ils expriment donc leur intention de maintenir la pression sur Microsoft, mais n'excluent pas des négociations qui se dérouleraient parallèlement aux prochaines procédures. 

Rappelons qu'en plus de revoir certains points de droit soulevés par le juge Thomas Penfield Jackson, le nouveau juge qui sera désigné pour entendre la cause devra déterminer le type de remède le plus approprié à la situation de monopole de Microsoft.

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  Vie privée et Sénat démocrate
La perte de la majorité républicaine au Sénat des États-Unis a, on le sait, signifié le remplacement des présidents des tout-puissants comités par des élus démocrates.  Une des premières manifestations tangibles de ce changement de garde s'est manifestée la semaine dernière alors que le Comité sur le commerce tenait des audiences publiques sur la question du respect de la vie privée et des renseignements personnels sur Internet.

Le nouveau président du Comité, le sénateur Fritz Hollings (Caroline du Sud), a déclaré que les tentatives de proposer aux entreprises des formes d'auto-réglementation s'étaient avérées vaines et qu'il était grand temps d'agir.  Il a cité le cas de la compagnie pharmaceutique Eli Lilly qui, en début de mois, a diffusé par inadvertance sur une de ses listes d'envoi de courrier électronique les adresses de courriel de 600 personnes qui consomment son anti-dépressif Prozac (voir l'article du Washington Post à ce sujet).  «La réponse de Eli Lilly? Des excuses et une promesse que de telles choses ne se reproduiront pas» a déclaré le sénateur Hollings.

Pour sa part, l'ex-président du Comité sur le commerce et sénateur républicain de l'Arizona, John McCain, a tenu à mettre en garde les législateurs contre l'adoption de lois dont le respect imposerait un fardeau excessif aux entreprises.  Partisan de l'auto-réglementation, McCain a cité le cas de Microsoft qui plus tard cette année proposera des logiciels permettant aux utilisateurs de comparer leurs exigences en matière de protection des renseignements personnels aux politiques de respect de la vie privée des sites Web qu'ils consultent.

Toute la question tourne autour de deux concepts opposés : l'inclusion (opt-in) et l'exclusion (opt-out).  Dans un modèle d'inclusion, l'utilisateur choisit les informations qu'il souhaite divulguer et l'utilisation qui sera faite de cette information.  Dans un modèle d'exclusion, il en revient à l'utilisateur de signifier qu'il ne veut pas que ses renseignements soient divulgués.  La nuance peut sembler mince, mais elle est de taille, car en vertu d'un modèle d'exclusion, les entreprises seraient en droit de recueillir et d'utiliser des données personnelles à leur gré, et ce n'est qu'en cas d'abus que l'utilisateur pourrait se prévaloir de recours. 

C'est cette nuance qui pousse les défenseurs de la vie privée à insister sur le principe de consentement explicite (affirmative consent) donné par l'utilisateur avant que des renseignements personnels soient utilisés à des fins de recherche, de marketing ou de commercialisation, ou soient jumelés avec d'autres bases de données. 

Parmi les partisans du modèle d'inclusion, Marc Rotenberg, directeur du Electronic Privacy Information Center (EPIC) qui, dans son exposé devant les membres du Comité, a souligné l'appui du public pour ce modèle.  Le Pew Internet and American Life Project estime d'après ses sondages que 86 % des utilisateurs appuient le modèle d'inclusion; Forrester Research rapporte que 90 % veulent contrôler la cueillette et l'utilisation de leurs données; un pourcentage égal voudrait que l'on impose des amendes aux entreprises qui violent leurs propres politiques en matière de respect de la vie privée (voir à cet égard notre chronique du 4 juillet 2000).  Qui plus est, plus les utilisateurs acquièrent l'expérience du réseau, plus ils comprennent les limites des solutions techniques et de l'auto-réglementation, et plus ils sont en faveur d'une réglementation musclée.

Malgré ces chiffres, Fred Cate, directeur du Information Law and Commerce Institute de la faculté de droit de l'Université d'Indiana, soutient que les entreprises ont raison de s'opposer au contrôle total de la divulgation par les utilisateurs : «Le problème est qu'en pratique, la plupart des consommateurs ne veulent pas exercer un contrôle sur l'information qui est recueillie et sur la manière dont elle est utilisée.  Les gens ne veulent pas perdre de temps à prendre ces décisions et n'ont pas les connaissances ni l'expérience pour comprendre ce que ces décisions impliquent.»

Le sénateur Hollings s'est dit confiant de pouvoir en arriver à un projet de loi au cours de la présente année.

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  Ottawa mécontente de son site Web
Les élus de la nouvelle ville fusionnée d'Ottawa sont insatisfaits du portail de l'administration municipale.  En novembre 2000, la société Deloitte Consulting se voyait accorder le mandat de réaliser ce portail en collaboration avec une firme américaine spécialisée dans les sites Web gouvernementaux, la société NIC.  Le but consistait à mettre en ligne une vaste gamme de services informationnels et transactionnels à l'intention des citoyens.

Les cadres de l'administration municipale se réjouissaient de mettre en place une structure efficace et à l'écoute de la population, et de pouvoir réaliser des économies grâce au recours à Internet.  De plus, le projet devait s'autofinancer, voire générer des profits, en raison des fonctions transactionnelles.  Deloitte se disait heureuse de contribuer à cet effort et envisageait même de travailler étroitement avec d'autres administrations publiques à l'élaboration de projets de gouvernement en direct (eGov).

En bas de page du communiqué conjoint annonçant la mise en oeuvre du projet figurait un avis de NIC : «Les déclarations contenues dans le présent document concernant la mise en oeuvre du modèle économique de NIC, et du développement de nouveaux produits et services, sont de nature prospective.  Il existe de nombreux facteurs de taille qui pourraient influer sur les résultats prévus.» On citait, entre autres facteurs, l'adoption des mécanismes de gouvernement en ligne par les citoyens et les entreprises, ainsi que la situation économique.

Le portail a été inauguré en janvier et on y trouve une foule d'informations sur l'administration municipale et certains services en ligne.  On peut effectuer certaines transactions sur une interface sécuritaire, comme le renouvellement des immatriculations des chiens et le paiement des amendes de stationnement. 

Un rapport interne de l'administration municipale, obtenu par le quotidien Ottawa Citizen, vient déranger : le portail de la Ville d'Ottawa est un désastre sur le plan financier et les élus exigent un redressement de la situation.  D'une part, au 30 juin dernier, on estime que la société Deloitte a dépensé 3,7 millions de dollars pour la mise en place du site.  En fonction des projections établies, le site devait rapporter 4,5 millions sur trois ans : 500 000 $ la première année, puis deux millions de dollars pour chacune des deux années suivantes, au fil de l'augmentation des services transactionnels offerts.  Or, pour les six premiers mois d'exploitation (janvier à juin 2001), le portail n'a généré en revenus que 10 000 $.

Le rapport souligne que le contrat qui lie la Ville d'Ottawa à Deloitte est basé sur un portail qui s'autofinance à partir des frais des usagers (par exemple, 1,50 $ pour régler une contravention).  En revanche, au vu des prévisions actuelles, il est clair que l'autofinancement basé sur les frais des usagers ne fonctionne pas.  Le rapport détermine certains de problèmes de mise en place du portail, comme l'information tardive sur certains éléments de contenu, une utilisation plus faible que prévue, et les coûts de mise en ligne sous-évalués par Deloitte.

Certains élus exigent donc la réouverture du contrat qui lie la Ville d'Ottawa à Deloitte.  D'autre part, une proposition des administrateurs visant à prolonger le contrat de Deloitte jusqu'en 2006 et d'investir deux millions de dollars dans la refonte du site a été rejetée par le conseil municipal qui siègeait à huis clos.

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  En bref : qu'avez-vous téléchargé cette semaine?; les foires ne font plus recette; triage, vous dites...
Un des multiples baromètres de l'état du réseau est le palmarès des téléchargements de logiciels sur les gros sites spécialisés.  Il y a des modes, des tendances, des passions passagères, bref, ça sert à prendre le pouls.  Sur Download.com, pour la semaine se terminant le 15 juillet, six des logiciels les plus souvent téléchargés ont trait à l'échange horizontal (P2P) de fichiers musicaux, multimédia ou à code ouvert (Audiogalaxy Satellite, BearShare, Music Morpheus, KaZaa Media Desktop, iMesh, Limewire).  Les difficultés de Microsoft et de son service de messagerie instantanée Messenger ont cependant propulsé ICQ2000b au premier rang avec plus d'un million de téléchargements.  WinZip, logiciel de compression et de décompression de fichiers est toujours aussi populaire après tant d'années (cinquième rang, 500 000 téléchargements).  Restent Gozilla Free et Download accelerator, deux utilitaires de téléchargement.

Il fut un temps, pas si lointain, où on attendait les foires commerciales techno avec l'impatience d'un enfant qui attend l'arrivée du cirque en ville.  La semaine dernière, deux cas ont retenu notre attention.  D'abord, le COMDEX Canada 2001 qui se tenait à Toronto occupait moins de la moitié de la superficie que les années précédentes.  David Ridder de la chaîne Southam attribue cette diminution aux difficultés financières auxquelles ont à faire face bon nombre de sociétés pointcom, mais aussi à la grande disponibilité sur Internet de renseignements concernant tous les nouveaux produits.  Pour les organisateurs, des foules plus modestes signifient des rencontres plus ciblées entre vendeurs et acheteurs potentiels.  Puis, le Internet World Chicago 2001 était...  vide.  Pour tout commentaire, quatre photos du correspondant Declan McCullagh du service de nouvelles Wired.

La citation de la semaine revient à Meg Whitman, p.d.-g.  du site d'enchères Ebay qui répondait aux questions de Christophe Alix dans Libération concernant la difficile période que traverse la Silicon Valley.  Deux questions et deux réponses qui traduisent bien l'atmosphère qui y règne.

«Les investisseurs ont disparu?

Non.  Mais, aujourd'hui, ils font du “triage” avec leurs participations. 

De quoi s'agit-il?

C'est un terme médical.  Si vous avez trois patients aux urgences, lequel avez-vous le plus de chance de sauver sachant que les deux autres ne pourront survivre? Pour les entreprises, cela consiste à identifier celles qui peuvent encore s'en sortir et celles qui sont déjà tellement dans le rouge qu'elles ne pourront jamais s'en remettre.»

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  Beau détour
Nous vous présentions, il y a trop longtemps, les «Instants privilégiés», petite galerie virtuelle de photos d'une autre époque.  Voici maintenant «Complicités», modeste galerie de photographies numériques.

Et sur ce, nous vous souhaitons à tous et toutes une excellente semaine.

Site personnel de Jean-Pierre Cloutier

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