Congédiement pour cause de blogue

Vous êtes certainement au courant de l’affaire de l’hôtesse de l’air congédiée pour avoir diffusé sur son blogue des propos et des photos que son employeur n’a pas appréciés. Sinon, bref rappel des faits. Ellen Simonetti, nom de blogueuse Queen of the Sky, est hôtesse de l’air à l’emploi du transporteur étasunien Delta. Le 25 septembre dernier, son employeur lui annonce qu’elle est suspendue pour avoir diffusé des photos d’elle sur son blogue, des photos que Delta juge inappropriées. Le problème n’est pas qu’elle est dévêtue sur ces photos, au contraire, elle porte ses vêtements de travail, soit l’uniforme des hôtesses de Delta, bien qu’elle ne cite pas le nom de son employeur. Sa première réaction est de retirer les photos de son blogue. Le 6 octobre, Delta lui confirme le motif de sa suspension, soit la diffusion de photos jugées inappropriées. Simonetti fait une recherche sommaire sur le Web, et trouve quelques blogues d’employés masculins de Delta qui affichent de leurs photos portant l’uniforme du transporteur. Elle décide de porter plainte contre Delta pour cause de discrimination basée sur le sexe; le 29 octobre on lui signifie son congédiement pour «diffusion de photographies inappropriées en uniforme sur le Web».

Simonetti explique dans TechRepublic que son blogue était une forme de thérapie, ayant récemment traversé une période difficile dans sa vie, et qu’elle trouvait plus facile d’écrire ses sentiments que de les exprimer verbalement. Elle a décidé de reprendre l’écriture sur son blogue, et de dénoncer le «backlash» des employeurs face à des employés qui tiennent des blogues.

L’ex-hôtesse de l’air affirme que le problème, mis à part quelques cas célèbres, est plus répandu qu’on ne le croit, et dit avoir reçu des courriels de nombreux blogueurs dont les patrons n’aiment pas les propos qu’ils tiennent. Commentaires sur des collègues de travail, ou à propos de l’entreprise, seraient parmi les motis les plus souvent invoqués pour exercer des pressions sur les blogueurs. Simonetti déclare avoir décidé de se battre contre l’arbitraire et pour la liberté d’expression.

Dans le cadre juridique français, le site de veille technologique L’Atelier a demandé à Maître Murielle Cahen, avocate à la Cour de Paris et spécialiste du droit des technologies de l'information et de la communication, de fournir des précisions.

«Aux États-Unis, la liberté d'expression est très large. Le premier amendement de la Constitution fédérale américaine se contente d'interdire au législateur fédéral toute intervention. Mais cela fait qu'il y a un vide juridique et malgré une plus grande intervention des pouvoirs publics depuis le 11 septembre 2001, de nombreux abus sont constatés. C'est un peu la loi du plus fort qui s'applique.

L'Atelier - Un salarié d'une entreprise française a-t-il le droit de publier sur son blog une photographie de lui en uniforme, ou en arborant un vêtement identifié comme appartenant à son entreprise?


Me M. C. - Chacun dispose sur son image d'un droit exclusif. Un salarié peut donc diffuser sur son blog une photographie de lui en uniforme. Cependant, il ne doit pas, notamment en vertu de son obligation de loyauté, avoir une attitude ridicule, malveillante ou dévalorisante qui porterait atteinte ou désavantagerait l'entreprise et sa notoriété.»

Reste à voir comment la Commission sur l’équité en matière d’emploi des États-Unis tranchera dans l’affaire de la plainte déposée contre Delta par Simonetti. En 2003, la Commission a reçu 24 362 plaintes de discrimination basée sur le sexe, mais c’est certainement la première fois qu’elle aura à statuer sur une question relative aux blogues.