9.4.05

Des blogueurs anonymes?

La récente ordonnance de non-publication émise par le juge Gomery a créé des remous dans la blogosphère canadienne, tant francophone qu’anglophone. Précisons que le juge Gomery n’a pas fait de distinction entre blogueurs et journalistes, ce n’est pas son rôle. L’ordonnance disposait que «L'expression “non-publication” utilisée dans cette décision désigne une interdiction de publication au sens du paragraphe 486(4.9) du Code criminel qui prévoit qu'il “est interdit à quiconque [Ndlr. les caractères gras sont de moi] de publier ou de diffuser... tout élément de preuve, renseignement ou observation présentés lors d'une audience”.»

Certains blogueurs canadiens ont publié les liens vers des blogues étasuniens qui diffusaient des informations visées par l’ordonnance du juge Gomery. Reste à savoir si, en droit, la publication d’un lien menant vers un site hors de la juridiction canadienne constitue une infraction à l’ordonnance et est passible d’une accusation d’outrage au tribunal. Il n’y a, à ma connaissance, aucune jurisprudence canadienne en la matière.

On est aussi parfois en présence de blogues anonymes, hébergés par des services qui ne nécessitent pas de fournir un nom (comme Blogspot de Blogger), et dont les adresses courriel qui y figurent sont celles de services qui permettent un certain degré d’anonymat (comme Hotmail). Dans un tel cas il serait difficile, mais pas impossible par voie d’assignation, d’identifier le responsable du bris de l’interdit.

Cette semaine, la Electronic Frontier Foundation (EFF) est allée plus loin dans l’exploration des possibilités d’anonymat en publiant un court document intitulé How to Blog Safely (About Work or Anything Else) (comment bloguer en toute sécurité à propos de votre travail ou de tout autre sujet).

Ce ne sont pas les soubresauts de l’affaire Gomery qui ont incité l’EFF à publier ces conseils visant à bloguer de manière anonyme, mais bien la récente vague de licenciements et mesures disciplaires dont ont été victimes des blogueurs pour avoir diffusé des informations jugées inconvenantes par leurs employeurs.

On suggère manifestement d’utiliser un pseudonyme et d’éviter de publier des détails qui permettraient d’identifier l’auteur. En outre, on mentionne un service de publication de blogues anonymes, Invisiblog, et on recommande d’effectuer des mises à jour à l’aide de Anonymizer ou encore Tor pour éviter que son adresse IP soit retracée.
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