Incursion dans l’envirolobby d’Ottawa
On parle beaucoup d’environnement à Ottawa ces jours-ci, du changement de ministre, des engagements de Kyoto qui ne sont pas respectés, du thème que le nouveau chef de l’Opposition voudra imposer aux prochains débats parlementaires, etc. Il s’agit évidemment du volet public des échanges sur ce thème, mais il y a des entretiens plus discrets, des communications, des rencontres, bref ça bourdonne.
Il existe dans la structure gouvernementale canadienne un Bureau du directeur des lobbyistes dont le rôle consiste à assurer le bon fonctionnement des systèmes et processus destinés à appuyer la mise en oeuvre de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes et le Code de déontologie des lobbyistes.
On lit sur le site Web du Bureau : «Le lobbyisme (ou lobbying) est une partie légitime de notre système démocratique. Les citoyens, les organismes et les entreprises ont le droit de communiquer aux décideurs l'information et les opinions qu'ils estiment importantes. Il importe toutefois qu'ils le fassent de façon transparente, afin que les Canadiens et les Canadiennes puissent savoir qui fait pression auprès des détenteurs d'une charge publique et à quelle fin.»
En vertu de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes, toute personne qui, moyennant paiement, s’engage, auprès d’un client, d’une personne physique ou morale ou d’une organisation à communiquer avec le titulaire d’une charge publique au sujet (entre autres) de l’élaboration de propositions législatives par le gouvernement fédéral, du dépôt d’un projet de loi ou d’une résolution devant une chambre du Parlement, de l’élaboration ou de la modification d’orientation ou de programmes fédéraux, de l’octroi de subventions, de contributions ou d’autres avantages financiers doit s’inscrire au Registre public des lobbyistes.
En effectuant une recherche dans le Registre avec le mot clé «environnement» (consulté le 9 janvier 2007), on constate qu’il n’y a pas moins de 1 269 mandats actifs de lobbying inscrits.
Autre constatation, il y a souvent cumul de mandats pour un seul lobbyiste, ce qui est tout à fait légal. Prenons le cas de André Albinati, partenaire au Earnscliffe Strategy Group (qui a ses bureaux à quelques enjambées de la colline parlementaire) a un mandat de l’Université de l’Alberta (son alma mater qui mène des recherches sur l’énergie), de Monsanto Canada (biotechnologie agricole, OGM), de la société Encana (sources non conventionnelles de gaz naturel, exploitation des sables bitumineux) et de Nexen (exploration et exploitation pétrolière).
Le cas n’est pas unique, bon nombre de lobbyistes cumulent des mandats dans des secteurs spécialisés, et ces mêmes secteurs peuvent se chevaucher. Par exemple, André Albinati peut également démarcher les titulaires d’une charge publique en matière de santé, d’agriculture ou de défense pour le compte de l’Université d’Alberta et de Monsanto.
Et comment se compare l’environnement à d’autres secteurs d’activités de lobbying? Une recherche dans le Registre révèle 1 187 mandats actifs pour la santé, 733 pour l’agriculture, 705 pour la défense et 549 pour l’éducation. Le moins qu'on puisse dire, c'est que ça jase.
Il existe dans la structure gouvernementale canadienne un Bureau du directeur des lobbyistes dont le rôle consiste à assurer le bon fonctionnement des systèmes et processus destinés à appuyer la mise en oeuvre de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes et le Code de déontologie des lobbyistes.
On lit sur le site Web du Bureau : «Le lobbyisme (ou lobbying) est une partie légitime de notre système démocratique. Les citoyens, les organismes et les entreprises ont le droit de communiquer aux décideurs l'information et les opinions qu'ils estiment importantes. Il importe toutefois qu'ils le fassent de façon transparente, afin que les Canadiens et les Canadiennes puissent savoir qui fait pression auprès des détenteurs d'une charge publique et à quelle fin.»
En vertu de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes, toute personne qui, moyennant paiement, s’engage, auprès d’un client, d’une personne physique ou morale ou d’une organisation à communiquer avec le titulaire d’une charge publique au sujet (entre autres) de l’élaboration de propositions législatives par le gouvernement fédéral, du dépôt d’un projet de loi ou d’une résolution devant une chambre du Parlement, de l’élaboration ou de la modification d’orientation ou de programmes fédéraux, de l’octroi de subventions, de contributions ou d’autres avantages financiers doit s’inscrire au Registre public des lobbyistes.
En effectuant une recherche dans le Registre avec le mot clé «environnement» (consulté le 9 janvier 2007), on constate qu’il n’y a pas moins de 1 269 mandats actifs de lobbying inscrits.
Autre constatation, il y a souvent cumul de mandats pour un seul lobbyiste, ce qui est tout à fait légal. Prenons le cas de André Albinati, partenaire au Earnscliffe Strategy Group (qui a ses bureaux à quelques enjambées de la colline parlementaire) a un mandat de l’Université de l’Alberta (son alma mater qui mène des recherches sur l’énergie), de Monsanto Canada (biotechnologie agricole, OGM), de la société Encana (sources non conventionnelles de gaz naturel, exploitation des sables bitumineux) et de Nexen (exploration et exploitation pétrolière).
Le cas n’est pas unique, bon nombre de lobbyistes cumulent des mandats dans des secteurs spécialisés, et ces mêmes secteurs peuvent se chevaucher. Par exemple, André Albinati peut également démarcher les titulaires d’une charge publique en matière de santé, d’agriculture ou de défense pour le compte de l’Université d’Alberta et de Monsanto.
Et comment se compare l’environnement à d’autres secteurs d’activités de lobbying? Une recherche dans le Registre révèle 1 187 mandats actifs pour la santé, 733 pour l’agriculture, 705 pour la défense et 549 pour l’éducation. Le moins qu'on puisse dire, c'est que ça jase.
Publié par Jean-Pierre à 11:58 AM
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