Des blogueurs anonymes?

La récente ordonnance de non-publication émise par le juge Gomery a créé des remous dans la blogosphère canadienne, tant francophone qu’anglophone. Précisons que le juge Gomery n’a pas fait de distinction entre blogueurs et journalistes, ce n’est pas son rôle. L’ordonnance disposait que «L'expression “non-publication” utilisée dans cette décision désigne une interdiction de publication au sens du paragraphe 486(4.9) du Code criminel qui prévoit qu'il “est interdit à quiconque [Ndlr. les caractères gras sont de moi] de publier ou de diffuser... tout élément de preuve, renseignement ou observation présentés lors d'une audience”.»

Certains blogueurs canadiens ont publié les liens vers des blogues étasuniens qui diffusaient des informations visées par l’ordonnance du juge Gomery. Reste à savoir si, en droit, la publication d’un lien menant vers un site hors de la juridiction canadienne constitue une infraction à l’ordonnance et est passible d’une accusation d’outrage au tribunal. Il n’y a, à ma connaissance, aucune jurisprudence canadienne en la matière.

On est aussi parfois en présence de blogues anonymes, hébergés par des services qui ne nécessitent pas de fournir un nom (comme Blogspot de Blogger), et dont les adresses courriel qui y figurent sont celles de services qui permettent un certain degré d’anonymat (comme Hotmail). Dans un tel cas il serait difficile, mais pas impossible par voie d’assignation, d’identifier le responsable du bris de l’interdit.

Cette semaine, la Electronic Frontier Foundation (EFF) est allée plus loin dans l’exploration des possibilités d’anonymat en publiant un court document intitulé How to Blog Safely (About Work or Anything Else) (comment bloguer en toute sécurité à propos de votre travail ou de tout autre sujet).

Ce ne sont pas les soubresauts de l’affaire Gomery qui ont incité l’EFF à publier ces conseils visant à bloguer de manière anonyme, mais bien la récente vague de licenciements et mesures disciplaires dont ont été victimes des blogueurs pour avoir diffusé des informations jugées inconvenantes par leurs employeurs.

On suggère manifestement d’utiliser un pseudonyme et d’éviter de publier des détails qui permettraient d’identifier l’auteur. En outre, on mentionne un service de publication de blogues anonymes, Invisiblog, et on recommande d’effectuer des mises à jour à l’aide de Anonymizer ou encore Tor pour éviter que son adresse IP soit retracée.

Commission Gomery et blogues : quelques réflexions

Maintenant que le juge Gomery a partiellement levé l’interdit de publication qui pesait sur les témoignages devant la Commission d'enquête sur le programme de commandites et les activités publicitaires, sentons-nous un peu plus à l’aise de parler de la controverse entourant la diffusion sur des blogues étasuniens de compte rendus des dits témoignages.

On sait tous maintenant que des détails sur le témoignage de Jean Brault, fondateur et président de la firme Groupaction, ont été diffusés entre autres sur le blogue Captain’s Quarters, ainsi que sur un autre que je ne peux nommer en vertu des exceptions citées dans la décision de levée partielle de l'interdit.

Mise à jour, 9 avril

Citant la décision modifiant l’ordonnance de non-publication : «La preuve de la fréquence des contacts entre M. Brault et M. Guité ainsi que celle du sujet de leurs rapports, tels que décrits par M. Brault dans son témoignage, pourraient laisser à l'esprit de jurés potentiels des impressions qu'il leur serait difficile d'écarter : qu'ils aient conspiré ensemble ou qu'ils aient été motivés par un désir commun de profiter indûment de leur relation. Afin de réduire la possibilité que de telles impressions soient créées, certains passages du témoignage de M. Brault, tels qu'identifiés ci-dessous, ainsi que certaines pièces demeureront soumis à l'ordonnance de non-publication, et ce, jusqu'à la fin de leur procès.»

Revenons sur l’interdit de publication décrété par le juge Gomery. Il visait un équilibre entre deux droits : «Nous sommes ici en présence d'un cas classique où l'on doit trouver un équilibre entre deux droits protégés par la Constitution : le droit pour le public d'être informé sur les questions qui le concernent, garanti par l'article 2 de la Charte canadienne des droits et libertés, et le droit pour tout inculpé d'être jugé de manière impartiale, garanti par le paragraphe 11(d) de la Charte.»

On ne saurait s’objecter au respect de la Charte, mais le juge Gomery a-t-il fait preuve de naïveté en imposant cet interdit de publication, «également toute diffusion par Internet», des témoignages en tout ou en partie? Il était inévitable que le même outil qui permet de contourner la censure en Chine, en Iran ou dans d’autres États qui tentent de bâillonner la liberté d’expression et le droit à l’information serve également à défier l’interdit de publication.

Plusieurs questions se posent cependant sur la manière dont les détails de témoignages ont filtré vers des blogues étasuniens, et pourquoi ils ont été adressés à ces blogues.

Selon le New York Times, qui rapporte les propos de Ed Morrissey, éditeur du blogue Captain’s Quarters, ce serait un ou une journaliste qu’il refuse de nommer qui lui aurait proposé les résumés de témoignages de Jean Brault. Dans le Minneapolis Star Tribune, Morrissey dit que sa «source» avait sous-estimé l’ampleur que prendrait l’affaire et commençait à se sentir mal à l’aise de toute cette attention.

Morrissey (Captain’s Quarters) dit que l’information lui est venue d’un journaliste, mais pourquoi un journaliste, même s’il tient à conserver l’anonymat, s’adresserait-il à un blogue ultra conservateur? Comment décrire autrement un blogue pour qui «célébrer la diversité» signifie célébrer la diversité des armes à feu en vente libre aux États-Unis, du moins sur les publicités qu'il affiche? Pourquoi, aussi, choisir un blogue qui était jusque là, avouons-le, inconnu? De nombreux sites plus «neutres» (entendons ici qu’ils sont motivés par des intérêts moins partisans) et jouissant d’un rayonnement beaucoup plus étendu se seraient fait un plaisir de publier les compte rendus.

Autre question : d’où est venue la traduction de très bonne facture qui est apparue sur le site Captain’s Quarters et que Morrissey attribue à un certain «P.E.» de Montréal? TSF (traducteur sans frontière) bénévole ou geste de mécénat d’origine inconnue de parties ayant intérêt à une plus large diffusion des résumés?

D’ailleurs, le clivage linguistique de l’ampleur qu’a prise l’affaire Gomery dans Internet et les blogues est pour le moins singulier. Depuis le début des audiences de la Commission, les médias traditionnels rapportaient un intérêt plus grand chez les francophones (québécois) que chez les anglophones. Le Réseau de l’information enregistrait même des niveaux de cote d’écoute rarement vus pour la retransmission en direct des audiences. Pour la même période, celle qui a précédé l’interdit de publication, on parlait très peu de la Commission Gomery dans la blogosphère francophone alors que dans les blogues «canadians» on en traitait abondamment.

On constate aussi une durée de vie assez courte du phénomène Brault/Gomery sur les blogues. Lorsque j’ai publié mon billet initial au sujet de l’affaire, la fréquence de mention des mots «Gomery» et «Brault» était en forte hausse à l’indice BlogPulse. Il est étonnant de constater que si le sujet continue de faire couler encre et salive dans les médias traditionnels, il accuse une forte baisse dans les blogues eux-mêmes.

À cet égard, l’indice des tendances de BlogPulse est très révélateur. En effectuant une analyse croisée de la cooccurrence des mots «gomery», «brault» et «chrétien» dans les blogues, on voit que le pic de février (gomery/chrétien) coïncide avec la déclaration liminaire de l'ex-premier ministre Jean Chrétien devant la commission d'enquête. Le second pic correspond au début du témoignage de Jean Brault et à la diffusion des extraits sur les blogues étasuniens. Puis, au plus fort de la vague médiatique dans la presse traditionnelle, une apparente désaffection des blogueurs, la fréquence tombe soudainement.

S’il est important sur le plan du droit, ce plus récent épisode de l’histoire des blogues s’avère donc aussi révélateur sur le comportement de ce médium et de ceux qui l’animent et le consultent.

Commission Gomery : levée de l’interdit de publication?

La chaîne de télévision CBC, sans donner plus de détails, affirme que l’interdit de publication frappant les témoignages entendus par la Commission Gomery (voir plus bas ou ici) pourrait être levé dès mercredi (6 avril). Initialement, l’interdit de publication devait s’appliquer «jusqu'à l'achèvement du procès du témoin concerné devant la Cour supérieure du Québec, c'est-à-dire lorsque le jury est isolé pour entamer ses délibérations, à moins d'ordonnance contraire d'ici là.»

Par ailleurs, le Globe and Mail publiait lundi soir sur son site Web une entrevue avec le blogueur étasunien qui diffuse certains détails des audiences de la Commission. Selon lui, son blogue connaît une hausse importante des consultations, principalement d’adresses IP canadiennes. L’article mentionne également que les leaders politiques se tiennent informés du déroulement de l’affaire à l’exception du chef du Bloc québécois, Gilles Duceppe. Il aurait demandé à son personnel de ne pas être informé des détails par crainte de divulguer par mégarde des informations allant à l’encontre de l’interdit de publication.

Concernant les témoignages incriminants pour le Parti libéral entendus devant la Commission, la Presse canadienne rapporte les paroles de Jean Lapierre, lieutenant politique de Paul Martin pour le Québec : «“il se peut qu'il y ait eu un groupe parallèle aux élus légitimes du parti” qui ont pu poser des gestes à l'insu de l'organisation officielle du parti.»

De son côté, hier soir, le blogueur étasunien relatait vers 20h00 lundi soir les faits saillants des audiences de la journée devant la Commission Gomery.

Commission Gomery, Internet et blogues

Rebondissement dans la saga de la Commission Gomery qui enquête sur le programme de commandites et des activités publicitaires du gouvernement fédéral. Le 29 mars dernier, le commissaire John Gomery décrétait un interdit de publication faisant suite à trois requêtes présentées par les procureurs de témoins convoqués par la Commission, mais qui font aussi l'objet d'une mise en accusation directe du procureur général du Québec pour de multiples accusations de fraude et de conspiration en vertu du Code criminel.

Le motif : «Les trois requérants soutiennent qu'il leur sera impossible d'obtenir un procès équitable à cause de l'attention que les médias porteront à leur comparution devant la Commission, étant donné que le jury constitué pour les juger aura inévitablement été influencé par cette publicité médiatique.»

La décision du juge Gomery précisait les suivantes : «L'expression "non-publication" utilisée dans cette décision désigne une interdiction de publication au sens du paragraphe 486(4.9) du Code criminel qui prévoit qu'il "est interdit à quiconque de publier ou de diffuser... tout élément de preuve, renseignement ou observation présentés lors d'une audience", c'est-à-dire, ici, une audience de la Commission. Mon interprétation de cette disposition est que “diffuser” désigne également toute diffusion par Internet.»

Samedi dernier, un blogue d’actualité d’allégeance conservatrice tenu par un résidant du Minnesota a publié de nombreux détails sur les révélations d’un témoin qui comparaissait deux jours auparavant devant la Commission. Ce témoignage est évidemment visé par l’interdit de publication. Le responsable du site enjoint ses lecteurs à la prudence : «Veuillez tenir compte que cette information ne provient que d’une seule source, bien que j’ai confiance en elle.»

L’interdit de publication ne signifie pas que les audiences soient à huis clos. Les journalistes et le public peuvent y assister. Il est simplement interdit de diffuser le contenu des témoignages. L’auteur du blogue aurait donc obtenu l’information d’une des nombreuses personnes ayant assisté à l’audience.

Un site Web indépendant canadien d’actualité, maintenu par un rédacteur technique ontarien et ex-membre des Forces armées canadiennes, inclut un lien vers le blogue étasunien qui diffusait les révélations du témoin qui a comparu devant la Commission.

Ce lundi, le London Free Press publie un article sur toute cette affaire. Si le responsable du site canadien refuse à faire quelque commentaire, celui du site étasunien défend le principe de la liberté de la presse. Quant Alan Shanoff du service du contentieux de Sun Media (propriétaire du Free Press), il estime que la diffusion du nom de l’un ou l’autre des deux sites, ou encore de leurs adresses Web, pourrait entraîner des accusations d'outrage au tribunal.

Aussi ce lundi, dans le Globe and Mail, on parle en référence aux révélations faites par le blogue étasunien d’un «témoignage explosif» qui aurait donné lieu à de nombreuses rumeurs d’une élection précipitée pour devancer l’impact de la diffusion officielle des témoignages, et de rencontres politiques secrètes à Ottawa au cours de la fin de semaine.

Jane Taber du Globe écrit : «Bien que les politiciens de l’opposition et leur personnel nient les rumeurs de rencontres secrètes et de possibles votes de non confiance, il est évident que la plupart des politiciens à Ottawa connaissent la teneur du témoignage de la semaine dernière, même des menus détails. Des transcriptions circulent entre membres du personnel, on s’en parle au cellulaire ou par courriel.»

Entre temps, selon la Presse canadienne, «le juge John Gomery a accordé au Parti libéral le statut de participant à la commission d'enquête sur le programme fédéral des commandites qu'il préside. Le PLC avait déjà le statut d'intervenant mais ses avocats pourront dorénavant contre-interroger les témoins devant la commission.» Cette demande faisait suite à la diffusion du contenu des témoignages incriminants pour le Parti sur le blogue étasunien.

L’affaire est complexe et ce sont les questions de juridiction et d’extraterritorialité du Web qui refont surface. Le blogueur étasunien n’est pas tenu de respecter l’interdit de publication, mais le responsable du site Web canadien qui publie l’hyperlien du blogue est passible d’accusations d'outrage au tribunal. Que dire alors des indices contenus dans les articles du Free Press et du Globe à partir desquels il est très simple pour quiconque de retracer l’adresse du blogue étasunien via Google ou BlogPulse?

Un autre volet de la question consiste à savoir si la Commission Gomery risque de souffrir de la diffusion non autorisée de détails relatifs à un témoignage. La fuite donnerait-elle raison à ceux qui réclamaient un huis clos total de ses audiences, privant ainsi le public de son droit de savoir? De plus, qui a vraiment intérêt à entraver la poursuite des travaux de la Commission?

J’ai l’impression qu’on va assister à un large débat autour de cette affaire.

États-Unis : victoire pour les pigistes

Le litige aura pris 12 ans pour trouver son issue, mais les journalistes pigistes dont les articles ont été publiés sans leur consentement dans des bases de données en ligne aux États-Unis obtiennent gain de cause. La poursuite contre les éditeurs et services de bases de données (dont le New York Times, Time Inc., le Wall Street Journal et les services de bases de données Dow Jones Interactive, Knight-Ridder, Lexis-Nexis, Proquest, et West Group) a été intentée au nom de 21 journalistes sous l’égide de la American Society of Journalists and Authors, la Authors Guild et la National Writers Union. Ces trois organismes ont ouvert un site Web commun, FreelanceRights.com, pour faire le point sur le règlement du différend.

Car faire le point s’impose en vertu de la complexité de l’affaire et de son dénouement. Les parties en cause ont présenté au tribunal une proposition de règlement du recours collectif intenté contre les éditeurs à hauteur de 18 millions de dollars en dédommagements qui devrait être avalisée d’ici un mois.

Le règlement prévoit le versement d’une somme pouvant atteindre 1 500 $ par article sur lesquels les journalistes détenaient les droits en vertu de la loi, et avaient enregistré les dits droits. Les journalistes qui n’avaient pas enregistré leurs droits (procédure courante) recevront jusqu’à 60 $ par article diffusé, mais les organismes qui ont chapeauté le recours collectifs estiment que dans certains cas des journalistes pourraient réclamer des dédommagements pour des centaines de textes. Les montants des versements seront calculés en fonction de l’enregistrement des droits par les journalistes, le cachet initial qui leur ont été versés, l’année de publication, et l’éventuelle permission qu’ils accorderont à l’utilisation subséquente de ces textes.

Gerard Colby, président de la National Writers Union a souligné que cette nouvelle victoire se basait sur la jurisprudence établie en 2001 dans la cause Tasini C. New York Times.

Entre VIB, liste-A et agents d’influence

On a vu dans un billet précédent l’émergence des VIB, les «very important bloggers», dont on attribuera la définition humoristique à la sympathique Chiboum. C’est le groupe de blogueurs qui exercent une certaine influence dans la blogosphère, ceux et celles qu’on lit (ou dit lire) et qu’on cite. Sourire en coin, elle nous livre les conditions requises pour être un VIB.

Aux États-Unis, on parle de «A-List», la liste A, le palmarès de ceux et celles qui comptent. Jon Garfunkel a tenté d’établir sa propre liste A à l’aide d’une série de critères d’évaluation dans son Social Media Scorecard.

Parmi ces critères (car il y en a d’autres), il y a la notion de CLUB. C indique si le blogueur (ou la blogueuse) livre ou est présent à des conférences. L révèle si ce blogueur bénéficie de liens de la part des autres A-listiers. U signifie que l’auteur d’un blogue est de près ou de loin affilié à une université. Enfin, B signale la publication d’un ou de plusieurs livres par le blogueur. Plus un blogue receuille de lettres de cet acronyme, plus il serait influent.

Remarquons au passage que trois des critères formant l’acronyme (conférence, université, livre) sont exogènes à la blogosphère et que s’ils comptent parmi les facteurs d’influence, on pourrait en dire tout autant de personnes évoluant dans d’autres sphères que celle des blogues. Ils sont néanmoins essentiels pour déterminer le classement de la liste-A selon Garfunkel.

Après analyse critériologique, Garfunkel détermine qu’il y a quatre blogues qui se démarquent sur sa liste-A  Jay Rosen et son PressThink, l’entrepreneur et technologue japonais Joi Ito, le fondateur de Technorati David Sifry, et le blogue Corante sur les logiciels à dimension sociale produit par un collectif.

Évidemment, et sur un ton plus léger, Garfunkel nous dit que la liste-A n’est que le résultat d’une grille d’analyse et qu’il y a d’autres listes, jusqu’à Z, pour tenter une typologie des «movers and shakers» de la blogosphère.

L’existence de VIB, de listes-A/Z et d’agents d’influence ne passe pas inaperçue, entre autres par les sociétés commerciales qui s’en servent comme levier promotionnel. Par exemple, pour le dévoilement de son service 360, Yahoo! avait invité (et déplacé à grands frais) sans obligation d’en parler sur leurs blogues une bonne douzaine de ces agents d’influence (influencers) pour une présentation toute personnalisée. Pari gagné car quelques jours plus tard, le moteur de recherche dans les blogues Technorati rapporte plus de 2 800 mentions de Yahoo! 360.

Se dirige-t-on vers une blogosphère en grande partie dominée par quelques antennes émettrices et des milliers de relais? Peut-être, il faudra approfondir les recherches et les analyses pour le déterminer, et tenir compte de certaines évidences comme les caractéristiques fondamentalement différentes des blogosphères anglo-saxonne, francophone, hispanophone, lusophone et autres.

Une chose est cependant certaine : il y a un énorme potentiel d’attention dirigée vers les blogues, et de toutes parts on voudra s’en accaparer une partie.